Bernard Chaumeil

De: Bernard Chaumeil
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054797387(source JORF)
nomination
05 Septembre 202605/09/2026
De: Bernard Chaumeil
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054257327(source JORF)
désignation
16 Juin 202616/06/2026
De: Bernard Chaumeil
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054257327(source JORF)
cessation de fonction
16 Juin 202616/06/2026
De: Bernard Chaumeil
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054224220(source JORF)
désignation
10 Juin 202610/06/2026
De: Bernard Chaumeil
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054224220(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 202610/06/2026
De: Bernard Chaumeil
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054200963(source JORF)
nomination
05 Juin 202605/06/2026
De: Bernard CHAUMEIL
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(119 membres)
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053970318(source JORF)
nomination
28 Avril 202628/04/2026
De: Bernard Chaumeil
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053958226(source JORF)
désignation
25 Avril 202625/04/2026
De: Chaumeil (Bernard, Maxime, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Chaumeil (Bernard)
juriste maritime
Objet:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 142e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Cherbourg du 18 septembre au
9 novembre 2000
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000208205(source JORF)
admission
23 Décembre 200023/12/2000
De: Chaumeil (Bernard, Maxime, Léon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998